Déposée le 30 mars 1998 par ROBERT Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Pain D'Emmeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est ROBERT Jean, domicilié(e) La Petite MOTHE, 24750 TRELISSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Jean - France.
La marque Le Pain D'Emmeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERT Jean - La Petite MOTHE, 24750 TRELISSAC - France
ROBERT Jean - France
Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269422 - Publication au BOPI 1998-12-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Pain, pâtisserie, confiserie café - thé - glace comestible viennoiserie Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées - boissons de fruits et jus de fruits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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